Actualités
Janv. 2025
Afin d'améliorer votre expérience de producteur d’énergie, nous aimerions connaître votre avis sur nos services.
Découvrez, en fonction de votre filière, la valeur du coefficient K, essentiel au bon calcul du tarif d'achat ou de complément de rémunération de l'énergie produite.
Hydraulique
Oct. 2024
Retrouvez toutes les informations liées au "contrat par anticipation".
L’arrêté du 13 décembre 2016 fixant les conditions d'achat et du complément de rémunération pour l'électricité produite par les installations...
Févr. 2023
Retrouvez plus d'informations sur ces 2 nouvelles attestations
Sept. 2022
L’article 13 de la Loi de Finances Rectificative pour 2022 du 5 août 2022 prévoit de nouvelles modalités de plafonnement...
Févr. 2022
Si vous êtes titulaire d’un contrat d’obligation d’achat ou de complément de rémunération ayant pris effet à compter du 29 mai 2016 vous êtes redevable d'une attestation de conformité pour la prise d'effet de votre contrat.
Janvier 2022
Découvrez, en fonction de votre filière, la valeur du coefficient k, essentiel au bon calcul du tarif d'achat ou de complément de rémunération de l'énergie produite.
Retrouvez ci-joint un exemple pour vous aider dans votre démarche pour un calcul dans le cadre d’un règlement plafonné de l’avoir
Retrouvez ci-joint un exemple pour vous aider dans votre démarche sur le calcul dans le cadre d’un montant plafonné de l’avoir
