JE SUIS LAUREAT D'UN APPEL D'OFFRES FH16

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Appel d'offres FH16 d'Avril 2016
- Modèle de contrat de Complément de rémunération de type FH16
  
  Télécharger les Conditions Générales
  
  Archives
  Télécharger l'ancienne version des Conditions Générales
  
  Télécharger les Conditions Particulières
  
  Archives
  Télécharger l'ancienne version des Conditions Particulières
- Modèle de contrat en Obligation d'Achat FH16
  
  Télécharger les Conditions Générales
  
  Télécharger les Conditions Particulières
- Livret Producteur pour les contrats de type FH16
  
  Télécharger le livret producteur
- Demande de contrat de complément de rémunération pour un appel d'offre FH16
  
  Téléchargez le formulaire de demande de contrat de complément de rémunération pour un appel d'offre FH16
  
  En complément, vous devez compléter une fiche fournisseur : cliquez ici
- Demande de contrat en obligation d'achat pour un appel d'offre FH16
  
  Téléchargez la demande de contrat en obligation d'achat pour l'appel d'offre Fh16
  
  En complément, vous devez compléter une fiche fournisseur : Cliquez ici
- Appel d'offres associé site CRE
  
  Cliquez-ici pour consulter le cahier des charges de la CRE associé à l'appel d'offres.

Retrouvez ici la note DGEC du 02/08/2023 sur les modalités de calcul des délais d'achèvement liées à la version adaptée du 30/08/2022 des cahiers des charges des appels d'offres dits "CRE4" et "PPE2".

Facturation contrats en Complément de Rémunération

CONTACT

Par courrier électronique :

oa-multifilieres@edf.fr

Par courrier :

EDF – DST – CSP AOA & Services

AOA Agence Sud-Ouest – FH16

TSA 90071

93736 BOBIGNY Cedex 9