Actualités
Janvier 2024
Découvrez, en fonction de votre filière, la valeur du coefficient K, essentiel au bon calcul du tarif d'achat ou de complément de rémunération de l'énergie produite.
Cogénération
Juillet 2023
Conformément aux arrêtés tarifaires et aux conditions générales des contrats C13 et C16OA, l’énergie produite en été tarifaire est rémunérée à la moyenne journalière des Prix ...
Nov 2023
La saison cogénération 2023/2024 a démarré...retrouvez dans cet article les informations utiles selon votre typologie de contrat.
31/10/2023
Note DGEC du 31 octobre 2023
décembre 2022
Note de la DGEC du 19 décembre 2022
14/10/2022
Note de la DGEC du 14 octobre 2022
04/02/2022
Note de la DGEC du 04 février 2022
07/03/2022
Note de la DGEC du 07 mars 2022
21/08/2020
Arrêté du 21 août 2020 portant abrogation de l’arrêté du 3 novembre 2016
19/05/2020
Note DGEC du 19/05/2020
20/04/2020
Note DGEC du 20/04/2020
01/01/2021
Instructions dédiées aux installations suivantes : Éolien, Cogénération, Biogaz, Biomasse, Hydraulique et Autres thermiques
Avril 2023
L’hiver tarifaire s’est terminé : le 1er avril à 2h du matin pour les contrats d’obligation d’achat d’électricité & le 30 avril à minuit pour les contrats de complément de rémunération
Instructions dédiées aux installations suivantes : Éolien, Cogénération, Biogaz, Biomasse, Hydraulique et Autres thermiques.
7 bureaux de contrôle sont agréés pour délivrer les attestations de conformité obligatoires. Lire la suite...
Janvier 2022
Découvrez, en fonction de votre filière, la valeur du coefficient k, essentiel au bon calcul du tarif d'achat ou de complément de rémunération de l'énergie produite.
23/02/2021
L’arrêté du 21 août 2020 porte abrogation de l’arrêté du 3 novembre 2016 fixant les conditions d’achat du complément de rémunération pour l’électricité produite par les installations de cogénération
octobre 2022
Conformément aux notes de la Direction Générale de l’Energie et du Climat (DGEC) référencées 2022-081 et 2022-465, nous vous rappelons les informations suivantes...
01/04/2022
C’est la fin de saison pour les bénéficiaires d'un contrat d’obligation d’achat d’électricité produite par une installation de cogénération.
L’arrêté du 28 octobre 2022 modifiant les modalités contractuelles définies par l’arrêté du 11 octobre 2013 est paru au journal officiel le 9 décembre 2022. Cliquez ici pour en savoir plus.