Cogénération

Les contrats Cogénération

Retrouvez tous les liens et documents utiles pour chaque contrat.

Vous êtes lauréat ? Retrouvez tous les contrats cogénération pour accéder aux documents et informations utiles.

Le contrat C16 CR

Contrat en complément de rémunération

Le contrat C16 OA

Contrat en obligation d'achat

Le contrat C13

Contrat cogénération fermé à la souscription.

Le contrat C01

Contrat cogénération fermé à la souscription.

Critères de versement de la prime à efficacité énergétique

En application des conditions générales de votre contrat, retrouvez les informations concernant le paiement de la prime à l'efficacité énergétique (Pee).